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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DES CONGRES
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HC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HC
HOTEL DES CONGRES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93496638
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2023

Présentation de la marque HC

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DES CONGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL DES CONGRES domicilié(e) Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 162 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HC est expirée depuis le 9 décembre 2023.

HOTEL DES CONGRES a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL DES CONGRES


HOTEL DES CONGRES, Société par Actions Simplifiée - Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 350162657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251781 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2536788 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05

Inscription le 18 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609105 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

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